Etudes de filières
Lors du dépôt de permis de construire ou dans le cadre d’une rénovation, une étude est nécessaire pour justifier de la filière d’assainissement non collectif adaptée au projet et aux contraintes de sol et d’environnement.
En amont, dans le cadre d’un certificat d’urbanisme ou d’une création de lotissement, nous pouvons réaliser une étude d’aptitude des sols qui définira les contraintes liées au projet et le type de filière le mieux adapté au site. Cette étude peut être très importante pour les choix d’aménagement à réaliser, vis à vis des contraintes d’urbanisme et enfin sur le plan financier (quels coûts pour l’assainissement ?).
Notre société s’adapte aux contenus des études demandés dans chaque Département, notamment :
Charte ANC 56
Charte ANC 29
Charte ANC 22
L’étude sera classiquement réalisée sur la base de sondages de sol réalisés avec une tarière à main. Néanmoins, les contraintes locales (interdiction de rejet, espace limité, sol hétérogène etc…) peuvent nous amener à proposer la réalisation de fosses au tractopelle.
Le pétitionnaire est donc invité à nous fournir un dossier le plus complet possible, incluant notamment :
extrait cadastral et délimitation des zones constructibles – non constructibles,
plan masse avec implantation des voiries et mouvements de terre.


